COMMUNAUTE COMMUNES REGION DE BRUMATH - Permis de construire et DP
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
Présentation détaillée de COMMUNAUTE COMMUNES REGION DE BRUMATH
COMMUNAUTE COMMUNES REGION DE BRUMATH est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2016 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Brumath.
Profil et organisation
COMMUNAUTE COMMUNES REGION DE BRUMATH est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 67170 à BRUMATH.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNAUTE COMMUNES REGION DE BRUMATH
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 27/12/1996
Siège social
Permis de construire et DP de COMMUNAUTE COMMUNES REGION DE BRUMATH
Activité d’urbanisme de COMMUNAUTE COMMUNES REGION DE BRUMATH
COMMUNAUTE COMMUNES REGION DE BRUMATH compte 3 autorisations recensées sur la période 17/09/2013 - 13/06/2016, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE COMMUNES REGION DE BRUMATH, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNAUTE COMMUNES REGION DE BRUMATH
3 autorisations sur la période 17/09/2013 - 13/06/2016, réparties dans 2 communes, principalement à Brumath.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE COMMUNES REGION DE BRUMATH dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Voie Communale Waldeweg, Brumath (67170) | PC Locaux | AH34, AH35 | 15 919 m² | 15 m² | 2016/06/13 |
| 2 Rue Charles Diemer, Brumath (67170) | PC Locaux | 08194 | 2 561 m² | 50 m² | 2014/07/31 |
| Lot Les Oies, Donnenheim (67170) | PC Locaux | 16251 | 7 500 m² | 2 130 m² | 2013/09/17 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNAUTE COMMUNES REGION DE BRUMATH
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNAUTE COMMUNES REGION DE BRUMATH
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNAUTE COMMUNES REGION DE BRUMATH
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.