COMMUNAUTE COMMUNES PLAINE SUD DE CAEN - Permis de construire et DP
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
5
Présentation détaillée de COMMUNAUTE COMMUNES PLAINE SUD DE CAEN
COMMUNAUTE COMMUNES PLAINE SUD DE CAEN est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2022 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Bourguébus.
Profil et organisation
COMMUNAUTE COMMUNES PLAINE SUD DE CAEN est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 14540 à BOURGUEBUS.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNAUTE COMMUNES PLAINE SUD DE CAEN
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 29/12/1999
Siège social
Permis de construire et DP de COMMUNAUTE COMMUNES PLAINE SUD DE CAEN
Activité d’urbanisme de COMMUNAUTE COMMUNES PLAINE SUD DE CAEN
COMMUNAUTE COMMUNES PLAINE SUD DE CAEN compte 5 autorisations recensées sur la période 27/02/2015 - 28/10/2022, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE COMMUNES PLAINE SUD DE CAEN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNAUTE COMMUNES PLAINE SUD DE CAEN
5 autorisations sur la période 27/02/2015 - 28/10/2022, réparties dans 3 communes, principalement à Bourguébus.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE COMMUNES PLAINE SUD DE CAEN dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 3 B Rue Du Onze Novembre, Castine-en-Plaine (14540) | PC Locaux | AD21 | 1 544 m² | 1 000 m² | 2022/10/28 |
| Lot C La Main Delle, Bourguébus (14540) | PC Logement | AE469 | 28 096 m² | 149 m² | 2020/11/26 |
| 15 17 Rue De Pierre De Coubertin, Soliers (14540) | PC Logement | BD187 | 16 969 m² | 308 m² | 2018/10/12 |
| 4 2 Boulevard Des Nations, Bourguébus (14540) | PC Locaux | AD34, AD33 | 10 027 m² | 651 m² | 2016/07/13 |
| 1 Rue Pasteur, Castine-en-Plaine (14540) | DP Locaux | AD6 | — | 14 m² | 2015/02/27 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNAUTE COMMUNES PLAINE SUD DE CAEN
3 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNAUTE COMMUNES PLAINE SUD DE CAEN
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNAUTE COMMUNES PLAINE SUD DE CAEN
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.