2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
COMMUNAUTE COMMUNES PAYS VILLAMBLARD est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Campsegret.
COMMUNAUTE COMMUNES PAYS VILLAMBLARD est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 24140 à Villamblard.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNAUTE COMMUNES PAYS VILLAMBLARD compte 2 autorisations recensées sur la période 15/10/2013 - 24/05/2016, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE COMMUNES PAYS VILLAMBLARD, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 15/10/2013 - 24/05/2016, réparties dans 2 communes, principalement à Campsegret.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE COMMUNES PAYS VILLAMBLARD dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rte Du Moulin De Galinat Le Bourg, Campsegret (24140) | PC Locaux | C1356 | 3 543 m² | 185 m² | 2016/05/24 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Ld Le Bourg, Issac (24400) | PC Locaux | AV320, AV322 | 1 200 m² | 211 m² | 2013/10/15 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
