2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
1
COMMUNAUTE COMMUNES PAYS NEUFCHATELOIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2015 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Massy.
COMMUNAUTE COMMUNES PAYS NEUFCHATELOIS est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 76270 à Neufchâtel-en-Bray.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNAUTE COMMUNES PAYS NEUFCHATELOIS compte 2 autorisations recensées sur la période 30/08/2013 - 04/07/2015, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE COMMUNES PAYS NEUFCHATELOIS, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 04/07/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Neufchâtel-en-Bray. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE COMMUNES PAYS NEUFCHATELOIS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 6 Place Notre Dame, Neufchâtel-en-Bray (76270) | DP Locaux | ZC20 | 320 m² | 13 m² | 2015/07/04 |
1 autorisation sur la période 30/08/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Massy. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rte Departementale 915 Les Hayons, Massy (76270) | PA | ZD5 | — | 2013/08/30 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
