COMMUNAUTE COMMUNES FLEUR DU NIVERNAIS - Permis de construire et DP
CesséeSecteur
Établissements publics et État
Activité - Code NAF
NAF 84.11Z Administration publique générale
Siège
Nièvre (58)
Chiffres clés
Permis de construire et DP
Présentation détaillée de COMMUNAUTE COMMUNES FLEUR DU NIVERNAIS
COMMUNAUTE COMMUNES FLEUR DU NIVERNAIS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2016 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Tannay.
Profil et organisation
COMMUNAUTE COMMUNES FLEUR DU NIVERNAIS est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré à 58190 TANNAY.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNAUTE COMMUNES FLEUR DU NIVERNAIS
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 30/12/1996
Siège social
Permis de construire et DP de COMMUNAUTE COMMUNES FLEUR DU NIVERNAIS
Activité d’urbanisme de COMMUNAUTE COMMUNES FLEUR DU NIVERNAIS
COMMUNAUTE COMMUNES FLEUR DU NIVERNAIS compte 3 autorisations recensées sur la période 27/10/2014 - 07/06/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE COMMUNES FLEUR DU NIVERNAIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNAUTE COMMUNES FLEUR DU NIVERNAIS
3 autorisations sur la période 27/10/2014 - 07/06/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Tannay.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE COMMUNES FLEUR DU NIVERNAIS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 6 Rue Georges Sirdey, Tannay (58190) | PC Locaux | AD361 | 78 m² | 104 m² | 2016/06/07 |
| Rue Des Fosses Est, Tannay (58190) | PC Locaux | AD180, AD179 | — | 90 m² | 2016/05/27 |
| Pl Charles Chaigneau, Tannay (58190) | PC Locaux | AD570, AD364 | 488 m² | 638 m² | 2014/10/27 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNAUTE COMMUNES FLEUR DU NIVERNAIS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNAUTE COMMUNES FLEUR DU NIVERNAIS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNAUTE COMMUNES FLEUR DU NIVERNAIS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.