2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
3
Permis de démolir
2
COMMUNAUTE COMMUNES ENTRE THUE ET MUE est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2016 : 3 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Rots.
COMMUNAUTE COMMUNES ENTRE THUE ET MUE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 14210 à Thue et Mue.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNAUTE COMMUNES ENTRE THUE ET MUE compte 5 autorisations recensées sur la période 09/09/2013 - 28/06/2016, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE COMMUNES ENTRE THUE ET MUE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 09/09/2013 - 28/06/2016, réparties dans 2 communes, principalement à Rots. Ce type représente 60 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE COMMUNES ENTRE THUE ET MUE dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 6 Rue De L Oratoire, Saint-Manvieu-Norrey (14740) | PC Locaux | AP67, AP66 | 4 001 m² | 137 m² | 2013/10/09 |
| Chem Des Ecoles, Rots (14980) | PC Locaux | BI2 | 4 453 m² | 626 m² | 2013/09/09 |
1 à 2 sur 2 autorisations
2 autorisations sur la période 22/05/2015 - 02/06/2015, réparties dans 2 communes, principalement à Cairon. Ce type représente 40 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Place Des Canadiens, Thue et Mue (14250) | PD | AK78, AK77 | — | 2015/06/02 |
| Cairon Le Vieux Ecole De, Cairon (14610) | PD | AK21 | — | 2015/05/22 |
4 communes - 1 département - 1 région
Rots
2 autorisations
Cairon
1 autorisation
Saint-Manvieu-Norrey
1 autorisation
Thue et Mue
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
