COMMUNAUTE COMMUNES ENTRE THUE ET MUE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
3
Permis de démolir
2
Présentation détaillée de COMMUNAUTE COMMUNES ENTRE THUE ET MUE
COMMUNAUTE COMMUNES ENTRE THUE ET MUE est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2016 : 3 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Rots.
Profil et organisation
COMMUNAUTE COMMUNES ENTRE THUE ET MUE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 14210 à THUE ET MUE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNAUTE COMMUNES ENTRE THUE ET MUE
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 07/12/2000
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNAUTE COMMUNES ENTRE THUE ET MUE
Activité d’urbanisme de COMMUNAUTE COMMUNES ENTRE THUE ET MUE
COMMUNAUTE COMMUNES ENTRE THUE ET MUE compte 5 autorisations recensées sur la période 09/09/2013 - 28/06/2016, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE COMMUNES ENTRE THUE ET MUE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNAUTE COMMUNES ENTRE THUE ET MUE
3 autorisations sur la période 09/09/2013 - 28/06/2016, réparties dans 2 communes, principalement à Rots. Ce type représente 60 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE COMMUNES ENTRE THUE ET MUE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chemin Des Ecoles, Rots (14980) | PC Locaux | BI2 | 12 316 m² | 247 m² | 2016/06/28 |
| 6 Rue De L Oratoire, Saint-Manvieu-Norrey (14740) | PC Locaux | AP67, AP66 | 4 001 m² | 137 m² | 2013/10/09 |
| Chem Des Ecoles, Rots (14980) | PC Locaux | BI2 | 4 453 m² | 626 m² | 2013/09/09 |
Permis de démolir de COMMUNAUTE COMMUNES ENTRE THUE ET MUE
2 autorisations sur la période 22/05/2015 - 02/06/2015, réparties dans 2 communes, principalement à Cairon. Ce type représente 40 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Place Des Canadiens, Thue et Mue (14250) | PD | AK78, AK77 | — | 2015/06/02 |
| Cairon Le Vieux Ecole De, Cairon (14610) | PD | AK21 | — | 2015/05/22 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNAUTE COMMUNES ENTRE THUE ET MUE
4 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Rots
2 autorisations
Cairon
1 autorisation
Saint-Manvieu-Norrey
1 autorisation
Thue et Mue
1 autorisation
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNAUTE COMMUNES ENTRE THUE ET MUE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNAUTE COMMUNES ENTRE THUE ET MUE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.