2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
1
COMMUNAUTE COMMUNES DES MONTS ET ANDELLE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2016 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Hodeng-Hodenger.
COMMUNAUTE COMMUNES DES MONTS ET ANDELLE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 76780 à Argueil.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNAUTE COMMUNES DES MONTS ET ANDELLE compte 2 autorisations recensées sur la période 05/05/2014 - 28/08/2016, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE COMMUNES DES MONTS ET ANDELLE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 05/05/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Hodeng-Hodenger. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE COMMUNES DES MONTS ET ANDELLE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chemin Du Bel Air, Hodeng-Hodenger (76780) | PC Locaux | 0B390 | 943 m² | 72 m² | 2014/05/05 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 28/08/2016, répartie dans 1 commune, principalement à La Feuillie. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rte Du Tronquet, La Feuillie (76220) | PA | 0J252, 0J251 | — | 2016/08/28 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
