2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
COMMUNAUTE COMMUNES BEAUCE ORATORIENNE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Beauce la Romaine.
COMMUNAUTE COMMUNES BEAUCE ORATORIENNE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 41160 à Beauce la Romaine.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNAUTE COMMUNES BEAUCE ORATORIENNE compte 2 autorisations recensées sur la période 02/04/2014 - 25/09/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE COMMUNES BEAUCE ORATORIENNE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 02/04/2014 - 25/09/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Beauce la Romaine.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE COMMUNES BEAUCE ORATORIENNE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2 Rue Du Lieutenant Bau, Beauce la Romaine (41240) | PC Locaux | AI22, AI21 | 53 763 m² | 4 m² | 2015/09/25 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Av Jean Moulin, Beauce la Romaine (41240) | PC Locaux | AE240, AE239 | 940 m² | 362 m² | 2014/04/02 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
