COMMUNAUTE COMMUNES BEAUCE ORATORIENNE - Permis de construire et DP
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de COMMUNAUTE COMMUNES BEAUCE ORATORIENNE
COMMUNAUTE COMMUNES BEAUCE ORATORIENNE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Beauce la Romaine.
Profil et organisation
COMMUNAUTE COMMUNES BEAUCE ORATORIENNE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 41160 à BEAUCE LA ROMAINE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNAUTE COMMUNES BEAUCE ORATORIENNE
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Sigle
- CCBO
- Date de création
- 24/12/1999
Siège social
Permis de construire et DP de COMMUNAUTE COMMUNES BEAUCE ORATORIENNE
Activité d’urbanisme de COMMUNAUTE COMMUNES BEAUCE ORATORIENNE
COMMUNAUTE COMMUNES BEAUCE ORATORIENNE compte 2 autorisations recensées sur la période 02/04/2014 - 25/09/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE COMMUNES BEAUCE ORATORIENNE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNAUTE COMMUNES BEAUCE ORATORIENNE
2 autorisations sur la période 02/04/2014 - 25/09/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Beauce la Romaine.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE COMMUNES BEAUCE ORATORIENNE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2 Rue Du Lieutenant Bau, Beauce la Romaine (41240) | PC Locaux | AI22, AI21 | 53 763 m² | 4 m² | 2015/09/25 |
| Av Jean Moulin, Beauce la Romaine (41240) | PC Locaux | AE240, AE239 | 940 m² | 362 m² | 2014/04/02 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNAUTE COMMUNES BEAUCE ORATORIENNE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNAUTE COMMUNES BEAUCE ORATORIENNE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNAUTE COMMUNES BEAUCE ORATORIENNE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.