COMMUNAUTE COMM BASSE VALLEE ISLE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de COMMUNAUTE COMM BASSE VALLEE ISLE
COMMUNAUTE COMM BASSE VALLEE ISLE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Pizou.
Profil et organisation
COMMUNAUTE COMM BASSE VALLEE ISLE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 24700 au Pizou.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNAUTE COMM BASSE VALLEE ISLE
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 30/12/1998
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNAUTE COMM BASSE VALLEE ISLE
Activité d’urbanisme de COMMUNAUTE COMM BASSE VALLEE ISLE
COMMUNAUTE COMM BASSE VALLEE ISLE compte 2 autorisations recensées sur la période 12/02/2013 - 10/04/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE COMM BASSE VALLEE ISLE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNAUTE COMM BASSE VALLEE ISLE
1 autorisation sur la période 10/04/2013, répartie dans 1 commune, principalement au Pizou. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE COMM BASSE VALLEE ISLE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Du Stade, Le Pizou (24700) | PC Locaux | ZH44 | 14 891 m² | 32 m² | 2013/04/10 |
Permis d'aménager de COMMUNAUTE COMM BASSE VALLEE ISLE
1 autorisation sur la période 12/02/2013, répartie dans 1 commune, principalement au Pizou. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Ld Le Chateau Du Pizou, Le Pizou (24700) | PA | ZH21, ZH212 | — | 2013/02/12 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNAUTE COMM BASSE VALLEE ISLE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNAUTE COMM BASSE VALLEE ISLE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNAUTE COMM BASSE VALLEE ISLE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.