2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
COMMUNAUTE COM AUXONNE VAL DE SAONE est associé à 3 autorisations d'urbanisme en 2014 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Athée.
COMMUNAUTE COM AUXONNE VAL DE SAONE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 21130 à Auxonne.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNAUTE COM AUXONNE VAL DE SAONE compte 3 autorisations recensées sur la période 29/04/2014 - 30/05/2014, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE COM AUXONNE VAL DE SAONE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 29/04/2014 - 30/05/2014, réparties dans 3 communes, principalement à Athée.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE COM AUXONNE VAL DE SAONE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
3 autorisations affichées pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chem De La Butte, Auxonne (21130) | PC Locaux | BS107 | 5 942 m² | 39 m² | 2014/05/30 |
| Chem De La Tille, Pont (21130) | PC Locaux | ZK119 | 3 640 m² | 30 m² | 2014/05/06 |
| Rte De Magny Montarlot, Athée (21130) | PC Locaux | D155 | 5 830 m² | 30 m² | 2014/04/29 |
3 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
