COMMUNAUTE COM AUXONNE VAL DE SAONE - Permis de construire et DP
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
Présentation détaillée de COMMUNAUTE COM AUXONNE VAL DE SAONE
COMMUNAUTE COM AUXONNE VAL DE SAONE est associé à 3 autorisations d'urbanisme en 2014 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Athée.
Profil et organisation
COMMUNAUTE COM AUXONNE VAL DE SAONE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 21130 à AUXONNE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNAUTE COM AUXONNE VAL DE SAONE
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/2005
Siège social
Permis de construire et DP de COMMUNAUTE COM AUXONNE VAL DE SAONE
Activité d’urbanisme de COMMUNAUTE COM AUXONNE VAL DE SAONE
COMMUNAUTE COM AUXONNE VAL DE SAONE compte 3 autorisations recensées sur la période 29/04/2014 - 30/05/2014, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE COM AUXONNE VAL DE SAONE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNAUTE COM AUXONNE VAL DE SAONE
3 autorisations sur la période 29/04/2014 - 30/05/2014, réparties dans 3 communes, principalement à Athée.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE COM AUXONNE VAL DE SAONE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chem De La Butte, Auxonne (21130) | PC Locaux | BS107 | 5 942 m² | 39 m² | 2014/05/30 |
| Chem De La Tille, Pont (21130) | PC Locaux | ZK119 | 3 640 m² | 30 m² | 2014/05/06 |
| Rte De Magny Montarlot, Athée (21130) | PC Locaux | D155 | 5 830 m² | 30 m² | 2014/04/29 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNAUTE COM AUXONNE VAL DE SAONE
3 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNAUTE COM AUXONNE VAL DE SAONE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNAUTE COM AUXONNE VAL DE SAONE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.