2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
COMMUNAUTE COM AUNAY CAUMONT INTERCOM est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Monts d'Aunay.
COMMUNAUTE COM AUNAY CAUMONT INTERCOM est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 14260 aux Monts d'Aunay.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNAUTE COM AUNAY CAUMONT INTERCOM compte 2 autorisations recensées sur la période 02/03/2015 - 03/05/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE COM AUNAY CAUMONT INTERCOM, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 02/03/2015 - 03/05/2016, réparties dans 1 commune, principalement aux Monts d'Aunay.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE COM AUNAY CAUMONT INTERCOM dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 31 Rue De Vire, Les Monts d'Aunay (14770) | PC Locaux | AE114, AE115 | 17 525 m² | 496 m² | 2016/05/03 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 31Ter Rue De Vire, Les Monts d'Aunay (14770) | PC Locaux | AE127, AE125 | 29 510 m² | 280 m² | 2015/03/02 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
