Présentation détaillée de COMMUNAUTE BOUDDHIQUE ZEN VILLAGE DES PRUNIERS
COMMUNAUTE BOUDDHIQUE ZEN VILLAGE DES PRUNIERS est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2018 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Dieulivol.
Profil et organisation
COMMUNAUTE BOUDDHIQUE ZEN VILLAGE DES PRUNIERS est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 47120 à Loubès-Bernac.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Cessée
Dénomination
COMMUNAUTE BOUDDHIQUE ZEN VILLAGE DES PRUNIERS
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 94.91Z - Activités des organisations religieuses
Permis de construire et DP de COMMUNAUTE BOUDDHIQUE ZEN VILLAGE DES PRUNIERS
Activité d’urbanisme de COMMUNAUTE BOUDDHIQUE ZEN VILLAGE DES PRUNIERS
COMMUNAUTE BOUDDHIQUE ZEN VILLAGE DES PRUNIERS compte 5
autorisations recensées
sur la période 22/02/2013 - 04/01/2018,
dans 3
communes.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE BOUDDHIQUE ZEN VILLAGE DES PRUNIERS, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
5
Période couverte
22/02/2013 - 04/01/2018
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
3 communes
Permis de construire et DP de COMMUNAUTE BOUDDHIQUE ZEN VILLAGE DES PRUNIERS
5 autorisations sur la période 22/02/2013 - 04/01/2018, réparties dans 3 communes, principalement à Dieulivol.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE BOUDDHIQUE ZEN VILLAGE DES PRUNIERS dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à COMMUNAUTE BOUDDHIQUE ZEN VILLAGE DES PRUNIERS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNAUTE BOUDDHIQUE ZEN VILLAGE DES PRUNIERS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur COMMUNAUTE BOUDDHIQUE ZEN VILLAGE DES PRUNIERS
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNAUTE BOUDDHIQUE ZEN VILLAGE DES PRUNIERS ?
COMMUNAUTE BOUDDHIQUE ZEN VILLAGE DES PRUNIERS est associé à 5 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNAUTE BOUDDHIQUE ZEN VILLAGE DES PRUNIERS ?
Le profil de COMMUNAUTE BOUDDHIQUE ZEN VILLAGE DES PRUNIERS recense 5 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNAUTE BOUDDHIQUE ZEN VILLAGE DES PRUNIERS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNAUTE BOUDDHIQUE ZEN VILLAGE DES PRUNIERS concernent 3 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNAUTE BOUDDHIQUE ZEN VILLAGE DES PRUNIERS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.