2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis de démolir
1
COMMUNAUTE AGGLOMERATION BASSIN THAU est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2016 : 2 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Sète.
COMMUNAUTE AGGLOMERATION BASSIN THAU est enregistré sous la forme juridique Communauté d'agglomération, avec un siège déclaré 34110 à Frontignan.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNAUTE AGGLOMERATION BASSIN THAU compte 3 autorisations recensées sur la période 26/06/2014 - 16/12/2016, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE AGGLOMERATION BASSIN THAU, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 26/06/2014 - 16/12/2016, réparties dans 2 communes, principalement à Balaruc-les-Bains. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE AGGLOMERATION BASSIN THAU dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Du Pioch, Balaruc-les-Bains (34540) | PC Locaux | AD887, AE35 | — | 72 m² | 2014/06/26 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 16/12/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Sète. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 34 Quai Des Moulins, Sète (34200) | PD | AE48 | 3 153 m² | 2016/12/16 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
