2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
COMMUNAUTE AGGLO MACONNAIS VAL DE SAONE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2016 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement La Roche-Vineuse.
COMMUNAUTE AGGLO MACONNAIS VAL DE SAONE est enregistré sous la forme juridique Communauté d'agglomération, avec un siège déclaré 71000 à Mâcon.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNAUTE AGGLO MACONNAIS VAL DE SAONE compte 3 autorisations recensées sur la période 04/02/2013 - 20/06/2016, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE AGGLO MACONNAIS VAL DE SAONE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 04/02/2013 - 20/06/2016, réparties dans 3 communes, principalement à La Roche-Vineuse.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE AGGLO MACONNAIS VAL DE SAONE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 64 Rue Du Dix Neuf Mars 1962, Mâcon (71000) | DP Locaux | CN110 | 447 m² | 6 m² | 2016/06/20 |
2 autorisations affichées pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rte De Chassigny Rd 103, Péronne (71260) | PC Locaux | ZC229, ZC108 | 789 m² | 142 m² | 2013/12/21 |
| Adresse Non Renseignée, La Roche-Vineuse (71960) | PC Locaux | — | — | 142 m² | 2013/02/04 |
3 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
