2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
1
COMMU DES RELIG DE MORMAISON est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Brouzils.
COMMU DES RELIG DE MORMAISON est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 85260 aux Brouzils.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMU DES RELIG DE MORMAISON compte 1 autorisation recensée sur la période 18/11/2016 - 18/11/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMU DES RELIG DE MORMAISON, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 18/11/2016, répartie dans 1 commune, principalement aux Brouzils.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMU DES RELIG DE MORMAISON dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Bourg, Les Brouzils (85260) | PC Locaux | AK16, AK19 | 28 987 m² | 877 m² | 2016/11/18 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
