COMM COMMUNES PROVENCE ARGENS EN VERDON - Permis de construire et DP
CesséeSecteur
Établissements publics et État
Activité - Code NAF
NAF 84.11Z Administration publique générale
Siège
Var (83)
Chiffres clés
Permis de construire et DP
Présentation détaillée de COMM COMMUNES PROVENCE ARGENS EN VERDON
COMM COMMUNES PROVENCE ARGENS EN VERDON est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Tavernes.
Profil et organisation
COMM COMMUNES PROVENCE ARGENS EN VERDON est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré à 83670 BARJOLS.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMM COMMUNES PROVENCE ARGENS EN VERDON
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/2002
Siège social
Permis de construire et DP de COMM COMMUNES PROVENCE ARGENS EN VERDON
Activité d’urbanisme de COMM COMMUNES PROVENCE ARGENS EN VERDON
COMM COMMUNES PROVENCE ARGENS EN VERDON compte 2 autorisations recensées sur la période 22/08/2013 - 06/07/2015, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMM COMMUNES PROVENCE ARGENS EN VERDON, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMM COMMUNES PROVENCE ARGENS EN VERDON
2 autorisations sur la période 22/08/2013 - 06/07/2015, réparties dans 2 communes, principalement à Tavernes.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMM COMMUNES PROVENCE ARGENS EN VERDON dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De La Paix, Varages (83670) | PC Locaux | AB801 | 7 096 m² | 309 m² | 2015/07/06 |
| Les Ferrages, Tavernes (83670) | PC Locaux | H853 | 12 584 m² | 75 m² | 2013/08/22 |
Répartition géographique des autorisations de COMM COMMUNES PROVENCE ARGENS EN VERDON
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMM COMMUNES PROVENCE ARGENS EN VERDON
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMM COMMUNES PROVENCE ARGENS EN VERDON
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.