2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
10
COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AIRBUS HELICOPTERS est associé à 10 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 10 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Marignane.
COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AIRBUS HELICOPTERS est enregistré sous la forme juridique Comité social économique d’entreprise, avec un siège déclaré 13700 à Marignane.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AIRBUS HELICOPTERS compte 10 autorisations recensées sur la période 30/04/2013 - 19/06/2025, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AIRBUS HELICOPTERS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
10 autorisations sur la période 30/04/2013 - 19/06/2025, réparties dans 3 communes, principalement à Marignane.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AIRBUS HELICOPTERS dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Au Rochas, Montgenèvre (05100) | PC Locaux | AB1220 | 6 296 m² | 122 m² | 2020/05/27 |
| 1600 Pra Loup Hotel L Ouka, Uvernet-Fours (04400) | PC Locaux | AB103 | 1 694 m² | 84 m² | 2020/05/05 |
1 à 2 sur 2 autorisations
3 communes - 3 départements - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
