COMITE D'ETABLISSEMENT STMICROELECTRONIC - Permis de construire et DP

Active
333034056 Comité social économique d'établissement PME Créée le 01/04/1985

Infos clés

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de COMITE D'ETABLISSEMENT STMICROELECTRONIC

COMITE D'ETABLISSEMENT STMICROELECTRONIC est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2021 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rousset.

Profil et organisation

COMITE D'ETABLISSEMENT STMICROELECTRONIC est enregistré sous la forme juridique Comité social économique d'établissement, avec un siège déclaré 13790 à ROUSSET.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMITE D'ETABLISSEMENT STMICROELECTRONIC
SIREN
Forme juridique
Comité social économique d'établissement
Activité principale
NAF 94.20Z - Activités des syndicats de salariés
SIRET du siège
Date de création
01/04/1985
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMITE D'ETABLISSEMENT STMICROELECTRONIC

Activité d’urbanisme de COMITE D'ETABLISSEMENT STMICROELECTRONIC

COMITE D'ETABLISSEMENT STMICROELECTRONIC compte 3 autorisations recensées sur la période 25/02/2014 - 04/03/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMITE D'ETABLISSEMENT STMICROELECTRONIC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

25/02/2014 - 04/03/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMITE D'ETABLISSEMENT STMICROELECTRONIC

3 autorisations sur la période 25/02/2014 - 04/03/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Rousset.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMITE D'ETABLISSEMENT STMICROELECTRONIC dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Villevieille, Rousset (13790) PC Locaux AW217, AW218 367 640 m² 1 m² 2021/03/04
Villevieille, Rousset (13790) PC Locaux AW217, AW218 367 640 m² 115 m² 2021/02/25
Villevieille, Rousset (13790) PC Locaux AW217, AW218 367 640 m² 299 m² 2014/02/25

Répartition géographique des autorisations de COMITE D'ETABLISSEMENT STMICROELECTRONIC

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à COMITE D'ETABLISSEMENT STMICROELECTRONIC

Sources des informations sur COMITE D'ETABLISSEMENT STMICROELECTRONIC

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMITE D'ETABLISSEMENT STMICROELECTRONIC

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMITE D'ETABLISSEMENT STMICROELECTRONIC ?
COMITE D'ETABLISSEMENT STMICROELECTRONIC est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMITE D'ETABLISSEMENT STMICROELECTRONIC ?
Le profil de COMITE D'ETABLISSEMENT STMICROELECTRONIC recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMITE D'ETABLISSEMENT STMICROELECTRONIC apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMITE D'ETABLISSEMENT STMICROELECTRONIC concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMITE D'ETABLISSEMENT STMICROELECTRONIC signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides