2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
COMITE DES HAUTS-DE-SEINE DE TENNIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2023 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rueil-Malmaison.
COMITE DES HAUTS-DE-SEINE DE TENNIS est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 92500 à Rueil-Malmaison.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMITE DES HAUTS-DE-SEINE DE TENNIS compte 2 autorisations recensées sur la période 04/07/2023 - 09/12/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMITE DES HAUTS-DE-SEINE DE TENNIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 04/07/2023 - 09/12/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Rueil-Malmaison.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMITE DES HAUTS-DE-SEINE DE TENNIS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 4 Rue Edouard Manet, Rueil-Malmaison (92500) | PC Locaux | BP56 | 17 262 m² | 6 419 m² | 2023/07/04 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
