COMITE DES HAUTS-DE-SEINE DE TENNIS - Permis de construire et DP

Active
310257993 Association déclarée PME Créée le 01/06/1983

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de COMITE DES HAUTS-DE-SEINE DE TENNIS

COMITE DES HAUTS-DE-SEINE DE TENNIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2023 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rueil-Malmaison.

Profil et organisation

COMITE DES HAUTS-DE-SEINE DE TENNIS est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré à 92500 RUEIL-MALMAISON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMITE DES HAUTS-DE-SEINE DE TENNIS
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 93.12Z - Activités de clubs de sports
SIRET du siège
Sigle
COMITE HDS
Date de création
01/06/1983
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMITE DES HAUTS-DE-SEINE DE TENNIS

Activité d’urbanisme de COMITE DES HAUTS-DE-SEINE DE TENNIS

COMITE DES HAUTS-DE-SEINE DE TENNIS compte 2 autorisations recensées sur la période 04/07/2023 - 09/12/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMITE DES HAUTS-DE-SEINE DE TENNIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

04/07/2023 - 09/12/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMITE DES HAUTS-DE-SEINE DE TENNIS

2 autorisations sur la période 04/07/2023 - 09/12/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Rueil-Malmaison.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMITE DES HAUTS-DE-SEINE DE TENNIS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
4 Rue Edouard Manet, Rueil-Malmaison (92500) PC Locaux BP56 17 262 m² 1 435 m² 2024/12/09
4 Rue Edouard Manet, Rueil-Malmaison (92500) PC Locaux BP56 17 262 m² 6 419 m² 2023/07/04

Répartition géographique des autorisations de COMITE DES HAUTS-DE-SEINE DE TENNIS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à COMITE DES HAUTS-DE-SEINE DE TENNIS

Sources des informations sur COMITE DES HAUTS-DE-SEINE DE TENNIS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMITE DES HAUTS-DE-SEINE DE TENNIS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMITE DES HAUTS-DE-SEINE DE TENNIS ?
COMITE DES HAUTS-DE-SEINE DE TENNIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMITE DES HAUTS-DE-SEINE DE TENNIS ?
Le profil de COMITE DES HAUTS-DE-SEINE DE TENNIS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMITE DES HAUTS-DE-SEINE DE TENNIS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMITE DES HAUTS-DE-SEINE DE TENNIS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMITE DES HAUTS-DE-SEINE DE TENNIS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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