2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
1
COMITE DEPARTEMENTAL DE SEINE ET MARNE DE TENNIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2024 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Croissy-Beaubourg.
COMITE DEPARTEMENTAL DE SEINE ET MARNE DE TENNIS est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 77183 à Croissy-Beaubourg.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMITE DEPARTEMENTAL DE SEINE ET MARNE DE TENNIS compte 2 autorisations recensées sur la période 14/04/2020 - 15/10/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMITE DEPARTEMENTAL DE SEINE ET MARNE DE TENNIS, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 15/10/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Croissy-Beaubourg. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMITE DEPARTEMENTAL DE SEINE ET MARNE DE TENNIS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 11 Rue Des Vieilles Vignes, Croissy-Beaubourg (77183) | PC Locaux | AD155 | 17 173 m² | 328 m² | 2024/10/15 |
1 autorisation sur la période 14/04/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Croissy-Beaubourg. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 11 Rue Des Vieilles Vignes, Croissy-Beaubourg (77183) | PA | AD155 | — | 2020/04/14 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
