COMITE DEPARTEMENTAL DE SEINE ET MARNE DE TENNIS - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de COMITE DEPARTEMENTAL DE SEINE ET MARNE DE TENNIS
COMITE DEPARTEMENTAL DE SEINE ET MARNE DE TENNIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2024 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Croissy-Beaubourg.
Profil et organisation
COMITE DEPARTEMENTAL DE SEINE ET MARNE DE TENNIS est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 77183 à CROISSY-BEAUBOURG.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMITE DEPARTEMENTAL DE SEINE ET MARNE DE TENNIS
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 93.12Z - Activités de clubs de sports
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/04/1981
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 10-19 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMITE DEPARTEMENTAL DE SEINE ET MARNE DE TENNIS
Activité d’urbanisme de COMITE DEPARTEMENTAL DE SEINE ET MARNE DE TENNIS
COMITE DEPARTEMENTAL DE SEINE ET MARNE DE TENNIS compte 2 autorisations recensées sur la période 14/04/2020 - 15/10/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMITE DEPARTEMENTAL DE SEINE ET MARNE DE TENNIS, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMITE DEPARTEMENTAL DE SEINE ET MARNE DE TENNIS
1 autorisation sur la période 15/10/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Croissy-Beaubourg. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMITE DEPARTEMENTAL DE SEINE ET MARNE DE TENNIS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 11 Rue Des Vieilles Vignes, Croissy-Beaubourg (77183) | PC Locaux | AD155 | 17 173 m² | 328 m² | 2024/10/15 |
Permis d'aménager de COMITE DEPARTEMENTAL DE SEINE ET MARNE DE TENNIS
1 autorisation sur la période 14/04/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Croissy-Beaubourg. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 11 Rue Des Vieilles Vignes, Croissy-Beaubourg (77183) | PA | AD155 | — | 2020/04/14 |
Répartition géographique des autorisations de COMITE DEPARTEMENTAL DE SEINE ET MARNE DE TENNIS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMITE DEPARTEMENTAL DE SEINE ET MARNE DE TENNIS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMITE DEPARTEMENTAL DE SEINE ET MARNE DE TENNIS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.