2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
1
COMITE D'ENTREPRISE DE L'AGD LE VIADUC est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Riom.
COMITE D'ENTREPRISE DE L'AGD LE VIADUC est enregistré sous la forme juridique Comité social économique d’entreprise, avec un siège déclaré 63200 à Chambaron sur Morge.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMITE D'ENTREPRISE DE L'AGD LE VIADUC compte 1 autorisation recensée sur la période 29/08/2014 - 29/08/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMITE D'ENTREPRISE DE L'AGD LE VIADUC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 29/08/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Riom.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMITE D'ENTREPRISE DE L'AGD LE VIADUC dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Ludwig Van Beethoven, Riom (63200) | PC Locaux | YK249 | — | 228 m² | 2014/08/29 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
