2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 78.30Z - Autre mise à disposition de ressources humaines
Siège
Permis de construire et DP
1
COMITE DE SECTEUR ADMR DE FONTENAY VENDEE SEVRE AUTISE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Fontenay-le-Comte.
COMITE DE SECTEUR ADMR DE FONTENAY VENDEE SEVRE AUTISE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 85200 à Fontenay-le-Comte.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMITE DE SECTEUR ADMR DE FONTENAY VENDEE SEVRE AUTISE compte 1 autorisation recensée sur la période 28/11/2017 - 28/11/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMITE DE SECTEUR ADMR DE FONTENAY VENDEE SEVRE AUTISE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 28/11/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Fontenay-le-Comte.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMITE DE SECTEUR ADMR DE FONTENAY VENDEE SEVRE AUTISE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 25 Rue Kleber, Fontenay-le-Comte (85200) | PC Locaux | BC37 | 505 m² | 199 m² | 2017/11/28 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
