2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
7
COMD est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2017 : 7 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Abondance.
COMD est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 54000 à Nancy.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMD compte 7 autorisations recensées sur la période 12/04/2013 - 07/02/2017, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMD, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
7 autorisations sur la période 12/04/2013 - 07/02/2017, réparties dans 4 communes, principalement à Abondance.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMD dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Richebourg, Abondance (74360) | PC Logement | 0A2470, 0A2752 | 1 809 m² | 1 010 m² | 2013/05/30 |
| 112 Allee Du Docteur Sivriere, Passy (74190) | PC Logement | 0C13 | 11 771 m² | 1 910 m² | 2013/04/12 |
1 à 2 sur 2 autorisations
4 communes - 1 département - 1 région
Abondance
3 autorisations
Châtel
2 autorisations
La Chapelle-d'Abondance
1 autorisation
Passy
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
