2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
4
Permis de démolir
1
COLLINES ISERE NORD COMMUNAUTE est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2024 : 4 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Heyrieux.
COLLINES ISERE NORD COMMUNAUTE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 38540 à Heyrieux.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COLLINES ISERE NORD COMMUNAUTE compte 5 autorisations recensées sur la période 02/09/2014 - 27/06/2024, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COLLINES ISERE NORD COMMUNAUTE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 02/09/2014 - 27/06/2024, réparties dans 4 communes, principalement à Heyrieux. Ce type représente 80 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COLLINES ISERE NORD COMMUNAUTE dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 9 Che De Sautaret, Saint-Georges-d'Espéranche (38790) | PC Locaux | AS397 | 8 145 m² | 11 m² | 2018/08/21 |
| Route Du Colombier, Heyrieux (38540) | PC Locaux | AM584 | 11 228 m² | 1 912 m² | 2018/01/29 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 autorisation sur la période 23/06/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Heyrieux. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Heyrieux (38540) | PD | AM584 | 11 228 m² | 2017/06/23 |
4 communes - 1 département - 1 région
Heyrieux
2 autorisations
Roche
1 autorisation
Saint-Georges-d'Espéranche
1 autorisation
Saint-Just-Chaleyssin
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
