Autorisations en 2022
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 96 Rue Du Calvaire, Chavagnes-en-Paillers (85250) | PD | AC668 | 15 164 m² | 2022/11/03 |
COLLEGE INTERNAT. CHAVAGNES EN PAILLERS - Permis de démolir
Active
443711478
Association déclarée
PME
Créée le 01/08/2002
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de COLLEGE INTERNAT. CHAVAGNES EN PAILLERS
COLLEGE INTERNAT. CHAVAGNES EN PAILLERS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chavagnes-en-Paillers.
Profil et organisation
COLLEGE INTERNAT. CHAVAGNES EN PAILLERS est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 85250 à Chavagnes-en-Paillers.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COLLEGE INTERNAT. CHAVAGNES EN PAILLERS
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 85.31Z - Enseignement secondaire général
- Section NAF
- P - Enseignement
- Division NAF
- 85 - Enseignement
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/08/2002
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2024)
- 6-9 salariés
Siège social
Permis de démolir de COLLEGE INTERNAT. CHAVAGNES EN PAILLERS
Activité d’urbanisme de COLLEGE INTERNAT. CHAVAGNES EN PAILLERS
COLLEGE INTERNAT. CHAVAGNES EN PAILLERS compte 1 autorisation recensée sur la période 03/11/2022 - 03/11/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour COLLEGE INTERNAT. CHAVAGNES EN PAILLERS, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
03/11/2022 - 03/11/2022
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de COLLEGE INTERNAT. CHAVAGNES EN PAILLERS
1 autorisation sur la période 03/11/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Chavagnes-en-Paillers.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de COLLEGE INTERNAT. CHAVAGNES EN PAILLERS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COLLEGE INTERNAT. CHAVAGNES EN PAILLERS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
ADAPEI ARIA DE VENDEE
SIREN 775715105
Même secteur et même département
20 autorisations
20 PC
ASSO CHATEAU PAYS PUY DU FOU
SIREN 312772981
Même secteur et même département
17 autorisations
16 PC
1 PA
AGESCAL INSTITUTION STE URSULE
SIREN 786420869
Même secteur et même département
10 autorisations
8 PC
2 PD
ASSOCIATION RESSOURCES POUR L'ACCOMPAGNEMENT MEDICOSOCIAL ET SOCIAL
SIREN 750093312
Même secteur et même département
9 autorisations
8 PC
1 PA
SOLIHA SOLIDAIRES POUR L'HABITAT VENDEE
SIREN 302664099
Même secteur et même département
8 autorisations
8 PC
OGEC PRIMAIRE ET MATERNELLE DE CHALLANS
SIREN 325486900
Même secteur et même département
8 autorisations
8 PC
Sources des informations sur COLLEGE INTERNAT. CHAVAGNES EN PAILLERS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur COLLEGE INTERNAT. CHAVAGNES EN PAILLERS
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COLLEGE INTERNAT. CHAVAGNES EN PAILLERS ?
COLLEGE INTERNAT. CHAVAGNES EN PAILLERS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COLLEGE INTERNAT. CHAVAGNES EN PAILLERS ?
Le profil de COLLEGE INTERNAT. CHAVAGNES EN PAILLERS recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COLLEGE INTERNAT. CHAVAGNES EN PAILLERS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COLLEGE INTERNAT. CHAVAGNES EN PAILLERS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COLLEGE INTERNAT. CHAVAGNES EN PAILLERS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable