COISBOIS - Permis de construire et DP

Active
524557063 Société civile d'exploitation agricole Créée le 01/08/2010

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de COISBOIS

COISBOIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Malon-sur-Mel.

Profil et organisation

COISBOIS est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré à 35750 SAINT-MALON-SUR-MEL.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COISBOIS
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/08/2010
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COISBOIS

Activité d’urbanisme de COISBOIS

COISBOIS compte 2 autorisations recensées sur la période 13/06/2014 - 14/04/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COISBOIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

13/06/2014 - 14/04/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COISBOIS

2 autorisations sur la période 13/06/2014 - 14/04/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Malon-sur-Mel.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COISBOIS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Coisbois, Saint-Malon-sur-Mel (35750) PC Locaux C104, C106 23 475 m² 1 564 m² 2023/04/14
Coisbois, Saint-Malon-sur-Mel (35750) PC Locaux C106 13 255 m² 1 561 m² 2014/06/13

Répartition géographique des autorisations de COISBOIS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à COISBOIS

Sources des informations sur COISBOIS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COISBOIS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COISBOIS ?
COISBOIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COISBOIS ?
Le profil de COISBOIS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COISBOIS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COISBOIS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COISBOIS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides