CO PATRIMOINE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Name: Autorisations d'urbanisme de CO PATRIMOINE
Creator: basedespermis.fr
License: https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence/

Active

799132071 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 03/12/2013

Infos clés

Secteur

Location de terrains et autres biens immobiliers

Activité - Code NAF

NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Siège

Loire (42)

Total autorisations

Permis de construire et DP

Permis d'aménager

Présentation détaillée de CO PATRIMOINE

CO PATRIMOINE est associé à 13 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2025 : 10 permis de construire et DP, 3 permis d'aménager. Les dossiers concernent 6 communes, principalement Riorges.

Profil et organisation

CO PATRIMOINE est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 42153 à Riorges.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active

Dénomination: CO PATRIMOINE
SIREN
Forme juridique: SAS, société par actions simplifiée
Activité principale: NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers

SIRET du siège
Date de création: 03/12/2013
Catégorie d’entreprise: PME

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de CO PATRIMOINE

Activité d’urbanisme de CO PATRIMOINE

CO PATRIMOINE compte 13 autorisations recensées sur la période 19/02/2016 - 11/03/2025, dans 6 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CO PATRIMOINE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

Période couverte

19/02/2016 - 11/03/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

6 communes

Permis de construire et DP de CO PATRIMOINE

10 autorisations sur la période 19/02/2016 - 11/03/2025, réparties dans 5 communes, principalement à Roanne. Ce type représente 77 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CO PATRIMOINE dans le dataset PC de Sitadel.

Années

Autorisations en 2024

3 autorisations en 2024.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2024
Adresse	Type	Parcelle(s)	Surf. terrain	Surf. constr.	Date
Avenue Charles De Gaulle, Riorges (42153)	PC Mixte	BD476	663 m²	1 207 m²	2024/12/06
Lotissement ""Les Peuplie, Chandon (42190)	PC Logement	C1413	257 m²	1 109 m²	2024/06/25
Rue Germaine De Stael, Riorges (42153)	PC Logement	BD474	1 183 m²	529 m²	2024/01/31

1 à 3 sur 3 autorisations

Permis d'aménager de CO PATRIMOINE

3 autorisations sur la période 04/10/2016 - 27/07/2023, réparties dans 3 communes, principalement à Chandon. Ce type représente 23 % des autorisations du profil.

Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2023

2 autorisations affichées pour 2023.

Liste des permis d'aménager en 2023
Adresse	Type	Parcelle(s)	Surf. terrain	Date
Impasse Georges Brassens, Riorges (42153)	PA	AC144, AC145	3 220 m²	2023/07/27
70 Chemin Des Tilleuls, Chandon (42190)	PA	C1413, C278	15 556 m²	2023/02/20

Autorisations en 2016

1 autorisation affichée pour 2016.

Liste des permis d'aménager en 2016
Adresse	Type	Parcelle(s)	Surf. terrain	Date
Montgalan, Pradines (42630)	PA	D1069	9 181 m²	2016/10/04

Répartition géographique des autorisations de CO PATRIMOINE

6 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Riorges

4 autorisations

Roanne

4 autorisations

Chandon

2 autorisations

Pradines

1 autorisation

Saint-Denis-de-Cabanne

1 autorisation

Villerest

1 autorisation

Département représenté

Loire (42)

13 autorisations

Région représentée

Auvergne-Rhône-Alpes

13 autorisations

Demandeurs comparables à CO PATRIMOINE

Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.

L'IMMOBILIERE GROUPE CASINO

SIREN 428269856

Même département de siège

56 autorisations 53 PC 1 PA 2 PD

SARL BCMV

SIREN 519913610

Même département de siège

25 autorisations 3 PC 22 PA

COF-INVESTISSEMENT

SIREN 811514116

Même département de siège

10 autorisations 10 PC

QUORUM PATRIMOINE

SIREN 848583886

Même département de siège

9 autorisations 9 PC

SCI BJN IMMO

SIREN 493391791

Même département de siège

8 autorisations 8 PC

LE CLUB DES TROIS

SIREN 889911848

Même département de siège

8 autorisations 5 PC 2 PA 1 PD

Sources des informations sur CO PATRIMOINE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CO PATRIMOINE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CO PATRIMOINE ?

CO PATRIMOINE est associé à 13 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.

Combien de permis de construire et DP sont associés à CO PATRIMOINE ?

Le profil de CO PATRIMOINE recense 10 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.

Dans combien de communes CO PATRIMOINE apparaît-il ?

Les autorisations reliées à CO PATRIMOINE concernent 6 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.

Une autorisation associée à CO PATRIMOINE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?

Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Comprendre le permis de construire

Les types d'autorisations d'urbanisme

Permis de construire ou d'aménager ?

Comprendre la déclaration préalable

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