CO PATRIMOINE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
799132071 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 03/12/2013

Infos clés

Siège

Loire (42)

Total autorisations

13

Permis de construire et DP

10

Permis d'aménager

3

Présentation détaillée de CO PATRIMOINE

CO PATRIMOINE est associé à 13 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2025 : 10 permis de construire et DP, 3 permis d'aménager. Les dossiers concernent 6 communes, principalement Riorges.

Profil et organisation

CO PATRIMOINE est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 42153 à Riorges.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CO PATRIMOINE
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
03/12/2013
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de CO PATRIMOINE

Activité d’urbanisme de CO PATRIMOINE

CO PATRIMOINE compte 13 autorisations recensées sur la période 19/02/2016 - 11/03/2025, dans 6 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CO PATRIMOINE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

13

Période couverte

19/02/2016 - 11/03/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

6 communes

Permis de construire et DP de CO PATRIMOINE

10 autorisations sur la période 19/02/2016 - 11/03/2025, réparties dans 5 communes, principalement à Roanne. Ce type représente 77 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CO PATRIMOINE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

10 autorisations

1 à 10 sur 10 autorisations

Permis d'aménager de CO PATRIMOINE

3 autorisations sur la période 04/10/2016 - 27/07/2023, réparties dans 3 communes, principalement à Chandon. Ce type représente 23 % des autorisations du profil.

Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2016

1 autorisation affichée pour 2016.

Liste des permis d'aménager en 2016
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Montgalan, Pradines (42630) PA D1069 9 181 m² 2016/10/04

Répartition géographique des autorisations de CO PATRIMOINE

Demandeurs comparables à CO PATRIMOINE

Sources des informations sur CO PATRIMOINE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CO PATRIMOINE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CO PATRIMOINE ?
CO PATRIMOINE est associé à 13 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CO PATRIMOINE ?
Le profil de CO PATRIMOINE recense 10 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CO PATRIMOINE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CO PATRIMOINE concernent 6 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CO PATRIMOINE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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