CNG - Permis de construire et DP

Active
800395113 Société civile immobilière Créée le 31/01/2014

Infos clés

Présentation détaillée de CNG

CNG est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Lons-le-Saunier.

Profil et organisation

CNG est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 39230 à Mantry.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CNG
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
31/01/2014

Siège social

Permis de construire et DP de CNG

Activité d’urbanisme de CNG

CNG compte 1 autorisation recensée sur la période 06/05/2014 - 06/05/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CNG, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

06/05/2014 - 06/05/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de CNG

1 autorisation sur la période 06/05/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Lons-le-Saunier.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CNG dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2014

1 autorisation affichée pour 2014.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2014
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Rene Maire, Lons-le-Saunier (39000) PC Locaux AT163 2 167 m² 210 m² 2014/05/06

Répartition géographique des autorisations de CNG

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à CNG

Sources des informations sur CNG

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CNG

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CNG ?
CNG est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CNG ?
Le profil de CNG recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CNG apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CNG concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CNG signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides