CN FERMETURE - Permis de construire et DP

Active
815016183 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) PME Créée le 24/11/2015

Infos clés

Siège

Ain (01)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de CN FERMETURE

CN FERMETURE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Bénigne.

Profil et organisation

CN FERMETURE est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 01190 à SAINT-BENIGNE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CN FERMETURE
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 43.32A - Travaux de menuiserie bois et PVC
SIRET du siège
Date de création
24/11/2015
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de CN FERMETURE

Activité d’urbanisme de CN FERMETURE

CN FERMETURE compte 2 autorisations recensées sur la période 06/07/2017 - 29/04/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CN FERMETURE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

06/07/2017 - 29/04/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de CN FERMETURE

2 autorisations sur la période 06/07/2017 - 29/04/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Bénigne.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CN FERMETURE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Grand Mollard, Saint-Bénigne (01190) PC Locaux ZL532 1 543 m² 65 m² 2022/04/29
Lieu- Le Grand Mollard, Saint-Bénigne (01190) PC Locaux ZL489 8 918 m² 168 m² 2017/07/06

Répartition géographique des autorisations de CN FERMETURE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à CN FERMETURE

Sources des informations sur CN FERMETURE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CN FERMETURE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CN FERMETURE ?
CN FERMETURE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CN FERMETURE ?
Le profil de CN FERMETURE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CN FERMETURE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CN FERMETURE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CN FERMETURE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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