2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
4
CMS est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2022 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Replonges.
CMS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 71000 à Mâcon.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CMS compte 4 autorisations recensées sur la période 14/04/2014 - 13/01/2022, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CMS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 14/04/2014 - 13/01/2022, réparties dans 3 communes, principalement à Replonges.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CMS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De La Croix Verte, Replonges (01750) | PC Logement | 0D835 | 2 244 m² | 368 m² | 2019/08/29 |
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 114 Rte De Lyon, Mâcon (71000) | PC Locaux | BS437 | 2 569 m² | 247 m² | 2014/04/14 |
1 à 2 sur 2 autorisations
3 communes - 2 départements - 2 régions
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
