CMS - Permis de construire et DP

Active
488844010 Société civile immobilière PME Créée le 15/02/2006

Présentation détaillée de CMS

CMS est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2022 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Replonges.

Profil et organisation

CMS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 71000 à MACON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CMS
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
15/02/2006
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de CMS

Activité d’urbanisme de CMS

CMS compte 4 autorisations recensées sur la période 14/04/2014 - 13/01/2022, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CMS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

14/04/2014 - 13/01/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

3 communes

Permis de construire et DP de CMS

4 autorisations sur la période 14/04/2014 - 13/01/2022, réparties dans 3 communes, principalement à Replonges.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CMS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
0082 Rue De La Croix Verte, Replonges (01750) PC Logement AO70 1 651 m² 109 m² 2022/01/13
Rue De La Croix Verte, Replonges (01750) PC Logement 0D835 2 244 m² 368 m² 2019/08/29
17 Rue Lieutenant Albert Schmitt, Cluny (71250) PC Locaux AR346 1 855 m² 450 m² 2015/10/01
114 Rte De Lyon, Mâcon (71000) PC Locaux BS437 2 569 m² 247 m² 2014/04/14

Répartition géographique des autorisations de CMS

Demandeurs comparables à CMS

Sources des informations sur CMS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CMS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CMS ?
CMS est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CMS ?
Le profil de CMS recense 4 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CMS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CMS concernent 3 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CMS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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