Permis de construire à Replonges pour 109 m² de logement - 0082 Rue De La Croix Verte
Territoire
Ain (01)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 13 janvier 2022
Dossier PC n° 00132021D0040
Demandeur
CMS
Cette page présente le permis de construire n° 00132021D0040, délivré le 13 janvier 2022 à Replonges (Ain, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé 0082 Rue De La Croix Verte, Replonges (01750). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Le projet est porté par CMS. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 109 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 651 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. À ce jour, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont AO70.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d’avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 08/09/2025.
Autorisation
13 janvier 2022
Ouverture de chantier (DOC)
08/11/2024
Achèvement (DAACT)
08/09/2025
Délai autorisation - chantier
2 ans 9 mois
Durée du chantier
10 mois
Délai total
3 ans 7 mois
Localisation du projet à Replonges
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoire administratif
- Commune
- Replonges Code postal 01750 Identifiant INSEE 01320
- Département
- Ain (01)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Location |
| Destination principale | Habitation |
| Nombre de niveaux (max) | 1 |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 109 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 109 m² | 109 m² |
| Total | 0 m² | 109 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 109 m² | 109 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
CMS
- Catégorie
- SCI
- Catégorie juridique
- Société civile immobilière
- SIREN
- 488844010
- SIRET
- 48884401000014
- Code APE (NAF)
- 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Localisation
- MACON (71000)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 00132021D0040 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 01320 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 13 janvier 2022 |
| Date de dépôt | 01/01/2021 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2025-09 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |