CM PARTICIPATIONS - Permis de construire et DP

Active
817521099 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 01/01/2016

Infos clés

Secteur

Services

Siège

Allier (03)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de CM PARTICIPATIONS

CM PARTICIPATIONS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Toulon-sur-Allier.

Profil et organisation

CM PARTICIPATIONS est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 03000 à MOULINS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CM PARTICIPATIONS
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 70.10Z - Activités des sièges sociaux
SIRET du siège
Date de création
01/01/2016
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de CM PARTICIPATIONS

Activité d’urbanisme de CM PARTICIPATIONS

CM PARTICIPATIONS compte 2 autorisations recensées sur la période 18/02/2016 - 03/12/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CM PARTICIPATIONS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

18/02/2016 - 03/12/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de CM PARTICIPATIONS

2 autorisations sur la période 18/02/2016 - 03/12/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Toulon-sur-Allier.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CM PARTICIPATIONS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Za Le Larry, Toulon-sur-Allier (03400) PC Locaux BB112, BB158 6 490 m² 427 m² 2018/12/03
Adresse Non Renseignée, Toulon-sur-Allier (03400) PC Locaux 796 m² 2016/02/18

Répartition géographique des autorisations de CM PARTICIPATIONS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à CM PARTICIPATIONS

Sources des informations sur CM PARTICIPATIONS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CM PARTICIPATIONS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CM PARTICIPATIONS ?
CM PARTICIPATIONS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CM PARTICIPATIONS ?
Le profil de CM PARTICIPATIONS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CM PARTICIPATIONS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CM PARTICIPATIONS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CM PARTICIPATIONS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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