CLUB CANIN NOTRE DAME DE GRAVENCHON 44 16 S - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de CLUB CANIN NOTRE DAME DE GRAVENCHON 44 16 S
CLUB CANIN NOTRE DAME DE GRAVENCHON 44 16 S est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Port-Jérôme-sur-Seine.
Profil et organisation
CLUB CANIN NOTRE DAME DE GRAVENCHON 44 16 S est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 76170 à PORT-JEROME-SUR-SEINE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- CLUB CANIN NOTRE DAME DE GRAVENCHON 44 16 S
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
- SIRET du siège
- Date de création
- 06/02/1960
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de CLUB CANIN NOTRE DAME DE GRAVENCHON 44 16 S
Activité d’urbanisme de CLUB CANIN NOTRE DAME DE GRAVENCHON 44 16 S
CLUB CANIN NOTRE DAME DE GRAVENCHON 44 16 S compte 2 autorisations recensées sur la période 04/03/2022 - 22/03/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CLUB CANIN NOTRE DAME DE GRAVENCHON 44 16 S, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de CLUB CANIN NOTRE DAME DE GRAVENCHON 44 16 S
1 autorisation sur la période 22/03/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Port-Jérôme-sur-Seine. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CLUB CANIN NOTRE DAME DE GRAVENCHON 44 16 S dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Raoul Dufy Notre Dame De Gravenchon, Port-Jérôme-sur-Seine (76170) | DP Locaux | AN44 | 87 674 m² | 14 m² | 2022/03/22 |
Permis de démolir de CLUB CANIN NOTRE DAME DE GRAVENCHON 44 16 S
1 autorisation sur la période 04/03/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Port-Jérôme-sur-Seine. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Raoul Dufy Notre Dame De Gravenchon, Port-Jérôme-sur-Seine (76170) | PD | AN44 | 87 674 m² | 2022/03/04 |
Répartition géographique des autorisations de CLUB CANIN NOTRE DAME DE GRAVENCHON 44 16 S
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à CLUB CANIN NOTRE DAME DE GRAVENCHON 44 16 S
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur CLUB CANIN NOTRE DAME DE GRAVENCHON 44 16 S
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.