2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis de démolir
1
CLUB CANIN NOTRE DAME DE GRAVENCHON 44 16 S est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Port-Jérôme-sur-Seine.
CLUB CANIN NOTRE DAME DE GRAVENCHON 44 16 S est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 76170 à Port-Jérôme-sur-Seine.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CLUB CANIN NOTRE DAME DE GRAVENCHON 44 16 S compte 2 autorisations recensées sur la période 04/03/2022 - 22/03/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CLUB CANIN NOTRE DAME DE GRAVENCHON 44 16 S, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 22/03/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Port-Jérôme-sur-Seine. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CLUB CANIN NOTRE DAME DE GRAVENCHON 44 16 S dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Raoul Dufy Notre Dame De Gravenchon, Port-Jérôme-sur-Seine (76170) | DP Locaux | AN44 | 87 674 m² | 14 m² | 2022/03/22 |
1 autorisation sur la période 04/03/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Port-Jérôme-sur-Seine. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Raoul Dufy Notre Dame De Gravenchon, Port-Jérôme-sur-Seine (76170) | PD | AN44 | 87 674 m² | 2022/03/04 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
