CLOS QUARTERONS AMIRAULT - Permis de construire et DP

Active
330457136 Société civile d'exploitation agricole Créée le 01/09/1983

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 01.21Z - Culture de la vigne

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de CLOS QUARTERONS AMIRAULT

CLOS QUARTERONS AMIRAULT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Brain-sur-Allonnes.

Profil et organisation

CLOS QUARTERONS AMIRAULT est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 37140 à SAINT-NICOLAS-DE-BOURGUEIL.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CLOS QUARTERONS AMIRAULT
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.21Z - Culture de la vigne
SIRET du siège
Date de création
01/09/1983
Effectif (2023)
6-9 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de CLOS QUARTERONS AMIRAULT

Activité d’urbanisme de CLOS QUARTERONS AMIRAULT

CLOS QUARTERONS AMIRAULT compte 2 autorisations recensées sur la période 11/07/2013 - 16/02/2024, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CLOS QUARTERONS AMIRAULT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

11/07/2013 - 16/02/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de CLOS QUARTERONS AMIRAULT

2 autorisations sur la période 11/07/2013 - 16/02/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Brain-sur-Allonnes.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CLOS QUARTERONS AMIRAULT dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Les Varennieres, Brain-sur-Allonnes (49650) DP Locaux ZI38 24 742 m² 100 m² 2024/02/16
46 Av Saint Vincent, Saint-Nicolas-de-Bourgueil (37140) PC Locaux 0E1837, 0E1505 9 450 m² 966 m² 2013/07/11

Répartition géographique des autorisations de CLOS QUARTERONS AMIRAULT

Demandeurs comparables à CLOS QUARTERONS AMIRAULT

Sources des informations sur CLOS QUARTERONS AMIRAULT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CLOS QUARTERONS AMIRAULT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CLOS QUARTERONS AMIRAULT ?
CLOS QUARTERONS AMIRAULT est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CLOS QUARTERONS AMIRAULT ?
Le profil de CLOS QUARTERONS AMIRAULT recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CLOS QUARTERONS AMIRAULT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CLOS QUARTERONS AMIRAULT concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CLOS QUARTERONS AMIRAULT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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