Autorisations en 2020
1 autorisation en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 880 Rue De La Mairie, Corcelles-en-Beaujolais (69220) | PD | AK122 | — | 2020/10/30 |
CLOS DU VIEUX BOURG - Permis de démolir
Active
392075362
Groupement foncier agricole
PME
Créée le 01/01/1994
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de CLOS DU VIEUX BOURG
CLOS DU VIEUX BOURG est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2020 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Corcelles-en-Beaujolais.
Profil et organisation
CLOS DU VIEUX BOURG est enregistré sous la forme juridique Groupement foncier agricole, avec un siège déclaré 69220 à Corcelles-en-Beaujolais.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- CLOS DU VIEUX BOURG
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement foncier agricole
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Section NAF
- L - Activités immobilières
- Division NAF
- 68 - Activités immobilières
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1994
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis de démolir de CLOS DU VIEUX BOURG
Activité d’urbanisme de CLOS DU VIEUX BOURG
CLOS DU VIEUX BOURG compte 1 autorisation recensée sur la période 30/10/2020 - 30/10/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour CLOS DU VIEUX BOURG, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
30/10/2020 - 30/10/2020
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de CLOS DU VIEUX BOURG
1 autorisation sur la période 30/10/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Corcelles-en-Beaujolais.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de CLOS DU VIEUX BOURG
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à CLOS DU VIEUX BOURG
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
FONCIERE SOLIDAIRE MONSENIOR
SIREN 920394798
Même département de siège
58 autorisations
57 PC
1 PD
SAONE AZERGUES
SIREN 305176992
Même département de siège
48 autorisations
46 PC
2 PD
CONSEIL FONCIER INVESTISSEMENT
SIREN 400508230
Même département de siège
47 autorisations
47 PC
CMC PROMOTION
SIREN 353136047
Même département de siège
35 autorisations
32 PC
1 PA
2 PD
LOGIR
SIREN 892740291
Même département de siège
32 autorisations
29 PC
2 PA
1 PD
SNC LE CLOS PONCELET
SIREN 750616369
Même département de siège
29 autorisations
29 PC
Sources des informations sur CLOS DU VIEUX BOURG
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur CLOS DU VIEUX BOURG
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CLOS DU VIEUX BOURG ?
CLOS DU VIEUX BOURG est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CLOS DU VIEUX BOURG ?
Le profil de CLOS DU VIEUX BOURG recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CLOS DU VIEUX BOURG apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CLOS DU VIEUX BOURG concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CLOS DU VIEUX BOURG signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable