CLOS CANAL - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
891315665 SAS, société par actions simplifiée ETI Créée le 19/11/2020

Infos clés

Total autorisations

2

Permis de construire et DP

1

Permis d'aménager

1

Présentation détaillée de CLOS CANAL

CLOS CANAL est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2024 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Nort-sur-Erdre.

Profil et organisation

CLOS CANAL est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 44200 à NANTES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CLOS CANAL
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
19/11/2020
Catégorie d’entreprise
ETI

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de CLOS CANAL

Activité d’urbanisme de CLOS CANAL

CLOS CANAL compte 2 autorisations recensées sur la période 24/09/2020 - 01/07/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CLOS CANAL, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

24/09/2020 - 01/07/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de CLOS CANAL

1 autorisation sur la période 01/07/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Nort-sur-Erdre. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CLOS CANAL dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
19 Rue Francois Dupas, Nort-sur-Erdre (44390) PC Logement AY217, AY218 3 931 m² 3 240 m² 2024/07/01

Permis d'aménager de CLOS CANAL

1 autorisation sur la période 24/09/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Nort-sur-Erdre. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Route De Blain / Rue Des Fauvett, Nort-sur-Erdre (44390) PA YP317 49 441 m² 2020/09/24

Répartition géographique des autorisations de CLOS CANAL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à CLOS CANAL

Sources des informations sur CLOS CANAL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CLOS CANAL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CLOS CANAL ?
CLOS CANAL est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CLOS CANAL ?
Le profil de CLOS CANAL recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CLOS CANAL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CLOS CANAL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CLOS CANAL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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