CLEMS - Permis de construire et DP

Active
502262637 Société civile immobilière PME Créée le 10/01/2008

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de CLEMS

CLEMS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Gazeran.

Profil et organisation

CLEMS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré à 59910 BONDUES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CLEMS
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
10/01/2008
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de CLEMS

Activité d’urbanisme de CLEMS

CLEMS compte 2 autorisations recensées sur la période 23/05/2014 - 27/06/2017, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CLEMS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

23/05/2014 - 27/06/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de CLEMS

2 autorisations sur la période 23/05/2014 - 27/06/2017, réparties dans 2 communes, principalement à Gazeran.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CLEMS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Zone De L' Erette Grand'haie Lot 18, Héric (44810) PC Locaux XN280 3 000 m² 350 m² 2017/06/27
Adresse Non Renseignée, Gazeran (78125) PC Locaux 699 m² 2014/05/23

Répartition géographique des autorisations de CLEMS

2 communes - 2 départements - 2 régions

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à CLEMS

Sources des informations sur CLEMS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CLEMS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CLEMS ?
CLEMS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CLEMS ?
Le profil de CLEMS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CLEMS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CLEMS concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CLEMS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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