CLEMENCEAU MARBOTTE - Permis de construire et DP

Cessée
502013261 Autre société civile Créée le 26/10/2007

Infos clés

Siège

Rhône (69)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de CLEMENCEAU MARBOTTE

CLEMENCEAU MARBOTTE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Dijon.

Profil et organisation

CLEMENCEAU MARBOTTE est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 69006 à LYON 6EME.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
CLEMENCEAU MARBOTTE
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
Section NAF
F - Construction
SIRET du siège
Date de création
26/10/2007

Siège social

Permis de construire et DP de CLEMENCEAU MARBOTTE

Activité d’urbanisme de CLEMENCEAU MARBOTTE

CLEMENCEAU MARBOTTE compte 1 autorisation recensée sur la période 06/05/2014 - 06/05/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CLEMENCEAU MARBOTTE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

06/05/2014 - 06/05/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de CLEMENCEAU MARBOTTE

1 autorisation sur la période 06/05/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Dijon.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CLEMENCEAU MARBOTTE dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2014

1 autorisation affichée pour 2014.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2014
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
1D Boulevard De Champagne, Dijon (21000) PC Locaux AX186 1 090 m² 9 309 m² 2014/05/06

Répartition géographique des autorisations de CLEMENCEAU MARBOTTE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à CLEMENCEAU MARBOTTE

Sources des informations sur CLEMENCEAU MARBOTTE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CLEMENCEAU MARBOTTE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CLEMENCEAU MARBOTTE ?
CLEMENCEAU MARBOTTE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CLEMENCEAU MARBOTTE ?
Le profil de CLEMENCEAU MARBOTTE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CLEMENCEAU MARBOTTE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CLEMENCEAU MARBOTTE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CLEMENCEAU MARBOTTE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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