CLEMENCE PRO - Permis de construire et DP

Active
752075077 Société civile immobilière Créée le 04/06/2012

Présentation détaillée de CLEMENCE PRO

CLEMENCE PRO est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vesoul.

Profil et organisation

CLEMENCE PRO est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 70240 à SAULX.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CLEMENCE PRO
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
04/06/2012

Siège social

Permis de construire et DP de CLEMENCE PRO

Activité d’urbanisme de CLEMENCE PRO

CLEMENCE PRO compte 2 autorisations recensées sur la période 16/04/2013 - 31/03/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CLEMENCE PRO, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

16/04/2013 - 31/03/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de CLEMENCE PRO

2 autorisations sur la période 16/04/2013 - 31/03/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Vesoul.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CLEMENCE PRO dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
19 Rue Du Docteur Guillet Le Grand Misselot, Vesoul (70000) PC Logement BX115 714 m² 213 m² 2020/03/31
11 Rue Du Docteur Michel Guil Lotissement Les Haberges, Vesoul (70000) PC Logement BX119 — 298 m² 2013/04/16

Répartition géographique des autorisations de CLEMENCE PRO

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à CLEMENCE PRO

Sources des informations sur CLEMENCE PRO

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CLEMENCE PRO

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CLEMENCE PRO ?
CLEMENCE PRO est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CLEMENCE PRO ?
Le profil de CLEMENCE PRO recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CLEMENCE PRO apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CLEMENCE PRO concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CLEMENCE PRO signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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