CLE VERTE - Permis de construire et DP

Cessée
499782472 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) Créée le 01/07/2007

Infos clés

Siège

Essonne (91)

Permis de construire et DP

13

Présentation détaillée de CLE VERTE

CLE VERTE est associé à 13 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2024 : 13 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Corbreuse.

Profil et organisation

CLE VERTE est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 91410 à Saint-Escobille.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
CLE VERTE
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/07/2007

Siège social

Permis de construire et DP de CLE VERTE

Activité d’urbanisme de CLE VERTE

CLE VERTE compte 13 autorisations recensées sur la période 28/10/2015 - 24/09/2024, dans 5 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CLE VERTE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

13

Période couverte

28/10/2015 - 24/09/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

5 communes

Permis de construire et DP de CLE VERTE

13 autorisations sur la période 28/10/2015 - 24/09/2024, réparties dans 5 communes, principalement à Corbreuse.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CLE VERTE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

13 autorisations

1 à 13 sur 13 autorisations

Répartition géographique des autorisations de CLE VERTE

Demandeurs comparables à CLE VERTE

Sources des informations sur CLE VERTE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CLE VERTE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CLE VERTE ?
CLE VERTE est associé à 13 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CLE VERTE ?
Le profil de CLE VERTE recense 13 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CLE VERTE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CLE VERTE concernent 5 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CLE VERTE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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