CLAUDE HUGARD 2005 - Permis de construire et DP

Cessée
483366936 Société civile immobilière Créée le 01/07/2005

Présentation détaillée de CLAUDE HUGARD 2005

CLAUDE HUGARD 2005 est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2020 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Cluses.

Profil et organisation

CLAUDE HUGARD 2005 est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 74440 à Taninges.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
CLAUDE HUGARD 2005
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/07/2005

Siège social

Permis de construire et DP de CLAUDE HUGARD 2005

Activité d’urbanisme de CLAUDE HUGARD 2005

CLAUDE HUGARD 2005 compte 1 autorisation recensée sur la période 09/03/2020 - 09/03/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CLAUDE HUGARD 2005, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

09/03/2020 - 09/03/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de CLAUDE HUGARD 2005

1 autorisation sur la période 09/03/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Cluses.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CLAUDE HUGARD 2005 dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2020

1 autorisation affichée pour 2020.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2020
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
0008 Rue Claude Hugard, Cluses (74300) DP Logement 0B609, 0B4238 122 m² 80 m² 2020/03/09

Répartition géographique des autorisations de CLAUDE HUGARD 2005

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à CLAUDE HUGARD 2005

Sources des informations sur CLAUDE HUGARD 2005

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CLAUDE HUGARD 2005

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CLAUDE HUGARD 2005 ?
CLAUDE HUGARD 2005 est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CLAUDE HUGARD 2005 ?
Le profil de CLAUDE HUGARD 2005 recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CLAUDE HUGARD 2005 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CLAUDE HUGARD 2005 concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CLAUDE HUGARD 2005 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides