2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
CLAIR-VIN est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Pennes-Mirabeau.
CLAIR-VIN est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 13170 aux Pennes-Mirabeau.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CLAIR-VIN compte 1 autorisation recensée sur la période 09/12/2022 - 09/12/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour CLAIR-VIN, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 09/12/2022, répartie dans 1 commune, principalement aux Pennes-Mirabeau.
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 2277 Ch De Bellepeire, Les Pennes-Mirabeau (13170) | PA | AK231, AK233 | 7 054 m² | 2022/12/09 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
