Présentation détaillée de CIE DES PRETES DE ST SULPICE
CIE DES PRETES DE ST SULPICE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2023 et 2024 : 2 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Châtenay-Malabry.
Profil et organisation
CIE DES PRETES DE ST SULPICE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 92130 à Issy-les-Moulineaux.
Autorisations d'urbanisme de CIE DES PRETES DE ST SULPICE
Activité d’urbanisme de CIE DES PRETES DE ST SULPICE
CIE DES PRETES DE ST SULPICE compte 3
autorisations recensées
sur la période 20/07/2023 - 08/07/2024,
dans 2
communes.
Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour CIE DES PRETES DE ST SULPICE, permis d'aménager et permis de démolir.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
3
Période couverte
20/07/2023 - 08/07/2024
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
2 communes
Permis d'aménager de CIE DES PRETES DE ST SULPICE
2 autorisations sur la période 20/07/2023 - 08/07/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Antony. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
1 autorisation sur la période 22/09/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Châtenay-Malabry. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Demandeurs comparables à CIE DES PRETES DE ST SULPICE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur CIE DES PRETES DE ST SULPICE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur CIE DES PRETES DE ST SULPICE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CIE DES PRETES DE ST SULPICE ?
CIE DES PRETES DE ST SULPICE est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CIE DES PRETES DE ST SULPICE ?
Le profil de CIE DES PRETES DE ST SULPICE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CIE DES PRETES DE ST SULPICE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CIE DES PRETES DE ST SULPICE concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CIE DES PRETES DE ST SULPICE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.