CHOULET ROY TRAVAUX PUBLICS PAR ABREVIATION CRTP - Permis de construire et DP

Cessée
453995649 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) PME Créée le 14/05/2004

Infos clés

Siège

Doubs (25)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de CHOULET ROY TRAVAUX PUBLICS PAR ABREVIATION CRTP

CHOULET ROY TRAVAUX PUBLICS PAR ABREVIATION CRTP est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Provenchère.

Profil et organisation

CHOULET ROY TRAVAUX PUBLICS PAR ABREVIATION CRTP est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 25380 à Provenchère.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
CHOULET ROY TRAVAUX PUBLICS PAR ABREVIATION CRTP
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 43.12A - Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires
Section NAF
F - Construction
SIRET du siège
Date de création
14/05/2004
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de CHOULET ROY TRAVAUX PUBLICS PAR ABREVIATION CRTP

Activité d’urbanisme de CHOULET ROY TRAVAUX PUBLICS PAR ABREVIATION CRTP

CHOULET ROY TRAVAUX PUBLICS PAR ABREVIATION CRTP compte 1 autorisation recensée sur la période 11/04/2016 - 11/04/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CHOULET ROY TRAVAUX PUBLICS PAR ABREVIATION CRTP, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

11/04/2016 - 11/04/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de CHOULET ROY TRAVAUX PUBLICS PAR ABREVIATION CRTP

1 autorisation sur la période 11/04/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Provenchère.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CHOULET ROY TRAVAUX PUBLICS PAR ABREVIATION CRTP dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de CHOULET ROY TRAVAUX PUBLICS PAR ABREVIATION CRTP

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à CHOULET ROY TRAVAUX PUBLICS PAR ABREVIATION CRTP

Sources des informations sur CHOULET ROY TRAVAUX PUBLICS PAR ABREVIATION CRTP

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CHOULET ROY TRAVAUX PUBLICS PAR ABREVIATION CRTP

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CHOULET ROY TRAVAUX PUBLICS PAR ABREVIATION CRTP ?
CHOULET ROY TRAVAUX PUBLICS PAR ABREVIATION CRTP est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CHOULET ROY TRAVAUX PUBLICS PAR ABREVIATION CRTP ?
Le profil de CHOULET ROY TRAVAUX PUBLICS PAR ABREVIATION CRTP recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CHOULET ROY TRAVAUX PUBLICS PAR ABREVIATION CRTP apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CHOULET ROY TRAVAUX PUBLICS PAR ABREVIATION CRTP concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CHOULET ROY TRAVAUX PUBLICS PAR ABREVIATION CRTP signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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