Présentation détaillée de CHOULET ROY TRAVAUX PUBLICS PAR ABREVIATION CRTP
CHOULET ROY TRAVAUX PUBLICS PAR ABREVIATION CRTP est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Provenchère.
Profil et organisation
CHOULET ROY TRAVAUX PUBLICS PAR ABREVIATION CRTP est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 25380 à Provenchère.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Cessée
Dénomination
CHOULET ROY TRAVAUX PUBLICS PAR ABREVIATION CRTP
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 43.12A - Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires
Permis de construire et DP de CHOULET ROY TRAVAUX PUBLICS PAR ABREVIATION CRTP
Activité d’urbanisme de CHOULET ROY TRAVAUX PUBLICS PAR ABREVIATION CRTP
CHOULET ROY TRAVAUX PUBLICS PAR ABREVIATION CRTP compte 1
autorisation recensée
sur la période 11/04/2016 - 11/04/2016,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CHOULET ROY TRAVAUX PUBLICS PAR ABREVIATION CRTP, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
11/04/2016 - 11/04/2016
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de CHOULET ROY TRAVAUX PUBLICS PAR ABREVIATION CRTP
1 autorisation sur la période 11/04/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Provenchère.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CHOULET ROY TRAVAUX PUBLICS PAR ABREVIATION CRTP dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à CHOULET ROY TRAVAUX PUBLICS PAR ABREVIATION CRTP
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur CHOULET ROY TRAVAUX PUBLICS PAR ABREVIATION CRTP
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur CHOULET ROY TRAVAUX PUBLICS PAR ABREVIATION CRTP
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CHOULET ROY TRAVAUX PUBLICS PAR ABREVIATION CRTP ?
CHOULET ROY TRAVAUX PUBLICS PAR ABREVIATION CRTP est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CHOULET ROY TRAVAUX PUBLICS PAR ABREVIATION CRTP ?
Le profil de CHOULET ROY TRAVAUX PUBLICS PAR ABREVIATION CRTP recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CHOULET ROY TRAVAUX PUBLICS PAR ABREVIATION CRTP apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CHOULET ROY TRAVAUX PUBLICS PAR ABREVIATION CRTP concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CHOULET ROY TRAVAUX PUBLICS PAR ABREVIATION CRTP signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.