CHBT-SVDL-SOUDAN - Permis de construire et DP

Active
881370043 Société civile immobilière Créée le 27/01/2020

Présentation détaillée de CHBT-SVDL-SOUDAN

CHBT-SVDL-SOUDAN est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2020 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Vincent-des-Landes.

Profil et organisation

CHBT-SVDL-SOUDAN est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 44110 à Châteaubriant.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CHBT-SVDL-SOUDAN
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
27/01/2020

Siège social

Permis de construire et DP de CHBT-SVDL-SOUDAN

Activité d’urbanisme de CHBT-SVDL-SOUDAN

CHBT-SVDL-SOUDAN compte 1 autorisation recensée sur la période 16/09/2020 - 16/09/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CHBT-SVDL-SOUDAN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

16/09/2020 - 16/09/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de CHBT-SVDL-SOUDAN

1 autorisation sur la période 16/09/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Vincent-des-Landes.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CHBT-SVDL-SOUDAN dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de CHBT-SVDL-SOUDAN

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à CHBT-SVDL-SOUDAN

Sources des informations sur CHBT-SVDL-SOUDAN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CHBT-SVDL-SOUDAN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CHBT-SVDL-SOUDAN ?
CHBT-SVDL-SOUDAN est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CHBT-SVDL-SOUDAN ?
Le profil de CHBT-SVDL-SOUDAN recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CHBT-SVDL-SOUDAN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CHBT-SVDL-SOUDAN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CHBT-SVDL-SOUDAN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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